Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENERGIE VERTE
/
ENERGIE VERTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERGIE VERTE
ENERGIE VERTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96614994
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2016

Présentation de la marque ENERGIE VERTE

Déposée le 5 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ENERGIE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENERGIE VERTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERGIE VERTE domicilié(e) Zone Portuaire, 1ère avenue,59118 WAMBRECHIES (dossier no 2307733) - 59118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 194 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUTAT LEFEVRE & ASSOCIES domicilié(e) 72, avenue du Peuple Belge, B.P. 9,59009 LILLE CEDEX (dossier no 2307733) - 59009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENERGIE VERTE est expirée depuis le 5 mars 2016.

ENERGIE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE VERTE , Oh-fioul , ENERGIE VERTE


ENERGIE VERTE Société Anonyme - Zone Portuaire, 1ère avenue,59118 WAMBRECHIES (dossier no 2307733) - 59118 - France - SIREN 393194824


DUTAT LEFEVRE & ASSOCIES - 72, avenue du Peuple Belge, B.P. 9,59009 LILLE CEDEX (dossier no 2307733) - 59009 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307733 - Publication au BOPI 2006-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies ; mèches (éclairage)